Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDER
FEDER, UCA

Numéro de dépôt :
3866059
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
FEDER de FEDER

Présentation de la marque FEDER

Déposée le 10 octobre 2011 par la société FEDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société FEDER domicilié(e) 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 583 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDER domicilié(e) 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France.

La marque FEDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDER est expirée depuis le 10 octobre 2021.

FEDER a également déposé les autres marques suivantes : TKS Z 2163 CM6 , TKS , changus , NO TOUCH


FEDER, UCA - 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France - SIREN 528583065


FEDER - 0 MOLAISE - 71120 - VENDENESSE LES CHAROLLES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.